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Anne-VirginieLa Spada
Associée
Anne-Virginie La Spada conseille la clientèle suisse et internationale de l’Étude dans les domaines de la propriété intellectuelle (marques, designs, droit d’auteur), de la concurrence déloyale et du droit de l’Internet.
Elle intervient régulièrement dans des procédures devant l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et devant les tribunaux. Elle fonctionne comme expert auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI pour les litiges relatifs aux noms de domaine. En matière contractuelle, Anne-Virginie dispose d’une expérience approfondie dans la négociation et la rédaction de contrats portant sur des droits de propriété intellectuelle (licence, franchise, édition, etc.) et de contrats commerciaux, notamment dans le domaine de la distribution et de l’e-commerce. Les conditions générales et les politiques de confidentialité de sites web font également partie de sa pratique.
Langues parlées :
Français, anglais, allemand
Formation
Admise au Barreau en 1995 (New York), 1998 (Suisse)
Université de Lausanne (Licence en droit, 1993; Doctorat en droit, 1998)
Cornell University, USA (LL.M., 1994)
Carrière
Associée de BMG Avocats, Genève, depuis 2013
Collaboratrice, BMG Avocats, Genève, 1998-2013
Avocate stagiaire, BMG Avocats, Genève, 1996-1998
Experte auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI pour les litiges relatifs aux noms de domaine, depuis 2000
Membre
Ordre des avocats de Genève
Fédération suisse des avocats
Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
MARQUES - Association of European Trade Mark Owners
Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
Licensing Executives Society (LES)
Centre du droit de l’art, Genève
Association de Juristes d'Affaires Internationaux
Association Romande de Propriété Intellectuelle (AROPI)
Admise au Barreau en 1995 (New York), 1998 (Suisse)
Université de Lausanne (Licence en droit, 1993; Doctorat en droit, 1998)
Cornell University, USA (LL.M., 1994)
Carrière
Associée de BMG Avocats, Genève, depuis 2013
Collaboratrice, BMG Avocats, Genève, 1998-2013
Avocate stagiaire, BMG Avocats, Genève, 1996-1998
Experte auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI pour les litiges relatifs aux noms de domaine, depuis 2000
Membre
Ordre des avocats de Genève
Fédération suisse des avocats
Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
MARQUES - Association of European Trade Mark Owners
Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
Licensing Executives Society (LES)
Centre du droit de l’art, Genève
Association de Juristes d'Affaires Internationaux
Association Romande de Propriété Intellectuelle (AROPI)
Écolabels, un tour d'horizon du cadre juridique suisse et des risques de greenwashing, in sic! Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l’information et de la concurrence, numéro spécial 5/2024 sur le développement durable, p. 236, avec Léna Nussbaumer-Laghzaoui
La propriété intellectuelle dans le métavers, in Revue de l'Avocat 9/2022, p. 363 ss.
Traitement des données personnelles en vue de déposer une plainte ou une dénonciation pénale, in Le droit d'auteur révisé, A.L. Bandle (éd.), Bâle 2022, p. 121 ss.
Switzerland : Designs Laws and Regulations 2022, in International Comparative Legal Guide - Designs 2022
A note of caution to Internet players: banal photographs now enjoy copyright protection in Switzerland, on Mondaq.com, septembre 2020
Goodwill indemnity for distributors (and franchisees?): recent developments, in Blog de la Fédération Suisse de la Franchise, 23 décembre 2019
La propriété intellectuelle dans le procès civil, compte-rendu du séminaire AROPI-LES du 8 septembre 2015, in sic! 2016, p. 105 ss.
Commentaire des art. 5 à 10 de la Loi sur la protection des marques et des art. 22 et 23 de la Loi sur les designs, in Commentaire romand - Propriété intellectuelle, éd. Helbing Lichtenhahn, 2013
Publications sous le nom d'Anne-Virginie Gaide:
Copyright, Trademarks and Trade Dress: Overlap or Conflict for Cartoon Characters?, in Proceedings of the ALAI Congress, 13-17 juin 2001, New York, 2002
Le nouveau Règlement européen sur les dessins et modèles communautaires, in revue en ligne Relevant (Westlaw.ch), 2002
Le droit d'auteur, in Guide pratique du chef d'entreprise (WEKA), Zurich, 1999
La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur, thèse de doctorat, Berne, 1998
La propriété intellectuelle dans le métavers, in Revue de l'Avocat 9/2022, p. 363 ss.
Traitement des données personnelles en vue de déposer une plainte ou une dénonciation pénale, in Le droit d'auteur révisé, A.L. Bandle (éd.), Bâle 2022, p. 121 ss.
Switzerland : Designs Laws and Regulations 2022, in International Comparative Legal Guide - Designs 2022
A note of caution to Internet players: banal photographs now enjoy copyright protection in Switzerland, on Mondaq.com, septembre 2020
Goodwill indemnity for distributors (and franchisees?): recent developments, in Blog de la Fédération Suisse de la Franchise, 23 décembre 2019
La propriété intellectuelle dans le procès civil, compte-rendu du séminaire AROPI-LES du 8 septembre 2015, in sic! 2016, p. 105 ss.
Commentaire des art. 5 à 10 de la Loi sur la protection des marques et des art. 22 et 23 de la Loi sur les designs, in Commentaire romand - Propriété intellectuelle, éd. Helbing Lichtenhahn, 2013
Publications sous le nom d'Anne-Virginie Gaide:
Copyright, Trademarks and Trade Dress: Overlap or Conflict for Cartoon Characters?, in Proceedings of the ALAI Congress, 13-17 juin 2001, New York, 2002
Le nouveau Règlement européen sur les dessins et modèles communautaires, in revue en ligne Relevant (Westlaw.ch), 2002
Le droit d'auteur, in Guide pratique du chef d'entreprise (WEKA), Zurich, 1999
La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur, thèse de doctorat, Berne, 1998
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